Carte grise

[Super_riri16]

Tu peux être plus précis ?

[gilles27]

Pas besoin de tout ca.

[Super_riri16]

Un faux ? Non , l'ants m'indiquait par écrit que si le vendeur ne pouvait pas me donner la carte grise je pouvais déposer plainte et qu'avec le dépôt de plainte cela débloquera le dossier. Je vois pas en quoi c'est un faux puisque c'est la cas.

[mikalet64]

salut Richard

bon Noel à tous

malheureusement , je pense que si ton dossier sera clos dans 6 mois les données concernant ta moto resteront enregistrées ...
Au début tu es partie sur ce dossier de bonne foi après faire un dépôt de plainte se rapproche d'un faux ...

désolé ( moi je ferai pas )

[Super_riri16]

Bonjour

Je post aussi ici pour Gilles27

C'est toujours difficile pour mon Hercules.
Certif FFVE en règle , l'ants m'a suggéré soit de demander à mon vendeur de refaire la carte grise ou de faire un dépôt de plainte. Car pour eux il y avait une immat.

Mon vendeur étant un ami, j'ai choisi dans un premier temps la première solution ,alors que le gestionnaire du dossier me certifiait qu'il aiderait si je lui fournissais son mumero de dossier, bien que je lui avait bien signifié que pour lui aussi il serait confronté au même problème que moi, étant donné que c'est une machine qu'il avait acheté il y a 12 ans par petite annonce sur la vie de la moto sans CG. Et paf ! depuis mon dossier est bloqué.
Donc mon ami c'est adressé à un pro et même problème dossier bloqué. Surpris ? Mon bien sûr je m'en doutais un peu, mais j'ai voulu faire confiance à l'ants. Je précise au cas où , que nous avons répondu à toutes leurs exigences jusqu'à leur fournir une assurance. Pratique bien sûr pour une machine sans immat, mais ont l'a fait

J'ai pu avoir l'immat de la machine enregistrer dans le dossier de l'ants, ce qui m'a permis de remonter un peu sur son histoire.
Immatriculée en 78, elle a été vendu en 81 a un acheteur étranger inconnu, surment italien vu l'adresse du proprio proche de l'Italie, qui ne l'a jamais fait immatriculé. Et merdouille ça sent les embrouilles ! .
Puis retour en France mais sans date précise. Le vendeur qui est toujours associé à la carte grise après recherche est DCD depuis deux ans. Paix a lui .
Mais l'ants m'a indiqué que cela ne changait rien car la moto avait été vendu et que c'est le nouveau proprio qui aurait dû finir les papiers. Ha! Ces Italien ..aie pas sur la tête !

Ma demande date depuis avril dernier , en juillet je reçois un SMS m'indiquant que mon dossier était toujours en cours, ha ! Ben me v'là rassuré ! Suite je suppose a l'ouverture du dossier de mon ami? .

Après plusieurs relances auprès du pro de mon ami rien ne bouge , et lui même ne comprends pas ,car c'est la première fois qu'il voit ça et ceux malgré moultes relances restées sans réponse.

Comme cela ne fonctionne pas , je voudrais appliquer la deuxième solution avec la procédure de plainte pour leur faire parvenir puisque c'est une autre solution que l'ants m'avait conseillé, mais sans certitude que cela fonctionne vu que le premier tuyau était percéMais sans avoir la main sur mon dossier , impossible de faire parvenir le document, forcément !

Depuis je leur écris régulièrement sur une adresse que m'a indiqué le pro, mais toujours sans réponse , mi zut ni m..de. , alors j'insiste régulièrement.

Bien sûr la FFVE ne peut pas faire grand chose. Mais aujourd'hui cela pose un grand problème plus général ,car au delà de mon cas personnel, pour avoir un certificat FFVE, il faut restaurer la machine et ce n'est qu'une fois que ce dossier est validé FFVE, qu'une demande peut être faite à l'ants qui vous dit que la CGC peut être validée ou pas, .......Une vrai loterie !! ..... J'aime pas les loteries

Cette politique pervers n'incite plus à sauver notre patrimoine mécaniques anciennes au sens large , moto auto camion etc ...
Beaucoup ont critiqué les fonctionnaires de proximité , mais depuis qu'une poignée de technocrates ont décidé de privatiser certains services , l'état n'apporte plus ce qui s'appelle un vrai service public de proximité , c'est un fait et pas que sur les CGC.

Peut être une action collective au travers de la FFVE ou du club pourrait il faire bouger les choses. car sans cela l'utilité du certificat de la FFVE est remis en question, ou parmis VOUS, lecteurs avez vous des contacts avec une personne de l'ants , car rien ne remplace le véritable contacte humaine, mais surtout pas un site avec un formulaire informatique froid et incipide.

Mais je reste optimiste je continuerai à plaider ma cause auprès de l'ants aussi farouchement qu'un pitbulls accroché rageusement à un sac a main de vielle dame

Si non deux autres solutions s'offrent à moi , attendre que mon dossier disparaisse dans les six mois, car sans mouvement ils sont automatiquement clôturés dixit le pro et redemande avec plainte et tout le tralala, ou jouer au loto avec un autre cadre et un autre numéro avec re FFVE et re tralala.
Sûr qu'il ne faut pas être pressé et moi qui voulais rouler avec au CDF en 2020 , mais que tu es naïf mon Riri ! Et Covid est passé par là , mais ça c'est une autre histoire.

J'espère vous avoir un peut diverti avec mes malheurs et que cette expérience qui n'est pas fini vous aidera dans vos choix future.

Bon Noël à tous et même à ceux de l'ANTS

Un Riri un peut très agaçé

[gilles27]

Riri ça s'arrange avec l'ANTS ?

[Ramier08]

De l'ancien proprio:
La carte grise barrée
le certificat de cession.
Il doit faire la déclaration de vente sur l'ANTS et te communiquer le n° obtenu, qui te sera utile si tu veux faire la CG toi même.
Mais à priori on peut se passer de ce n°, tout du moins si tu passes par un prestataire agréé .

Si pas de carte grise:
Déclaration sur l'honneur du vendeur (voir sur le site de l'ANTS pour ce qui doit figurer sur la déclaration)
Dossier FFVE, puis demande CG à l'ANTS au retour attestation de la FFVE.

C'est ce que j'ai fait ,mais à posteriori, il est impératif de vérifier qu'il n'existe pas de CG, ou un ancien proprio encore connu de l'administration. Sinon c'est jouer à la ''roulette russe''.

[gillesktm]

bonjour tous

je doit acheter une moto hercules 125

quelle sont les document a fournir et surtout a avoir de l'ancien proprio ?
on parle de n de cession d'assurance du proprio actuel j'en perd mon latin
fait il passé par un prestataire .
merci de vos réponse.

[Super_riri16]

Super très bonne nouvelle, pour moi c’est plus complexe mais ça avance

[Ramier08]

bonne nouvelle Ramier08.

Pour moi c'est plus compliqué, j'ai reçu un autre message qui ne me place dans une situation plus compliqué:

Note du service instructeur
28/05/2020 15:47 AUTR
Autre motif - champ libre : Bonjour, l'ancien propriétaire n'a jamais fait la carte grise du véhicule lors qu'il l'a acheté au précédent titulaire. Il est dans l'obligation légale de faire immatriculer le véhicule à son nom avant de vous revendre le véhicule. Vous devez donc le contacter pour lui indiquer qu'il doit faire cela. Si jamais il refuse de faire la démarche, vous serez dans l'obligation de porter plainte auprès des forces de l'ordre, afin de pouvoir enfin immatriculer votre véhicule. Cordialement

Cordialement,
Le ministère de l'Intérieur

Je suis exactement dans la même situation que vous.
si vous me le permettez je reprendrais votre courrier qui est plus complet que celui envoyé, bien que les éléments essentiels y étaient indiqués.

j’espère que leurs bienveillance pourra faire la différence.

A suivre

riri

Carton reçu ce matin,.... que du bonheur ..

[Swoum_55]

J'ai le sentiment qu'il y a des règles mais quelles ne sont pas forcément connues ou appliquées par les personnes en charge des dossiers.
N'oubliez pas que c'est une agence, que le personnel peut être de droit privé, plus ou moins bien formés. C'était déjà vrai avec les fonctionnaires, ça ne peut pas être mieux avec des contractuels. :hehe:

[Lucco]

Je pense que pour l’administration, avoir l’immatriculation leur permet de vérifié que le véhicule et pas volé et surtout qu’il et bien homologué et donc prévus pour roulé sur la voie public (que ce n’est pas une cross modifié en enduro par l’ancien propriétaire).

avec la nuance qu'avant on pouvait faire des passages aux Mines à titre isolé en rendant conforme au Code de la route.
Mais bien évidemment, après cela, le n° de cadre était connu des services concernés.

[Lucco]

Absence n'est pas perte. :/

Pour la perdre, il faut qu'il en ait eu une. :/ Et en ce cas, il appartient à celui qui l'a perdu, de faire une demande de duplicata cause perte. Enfin, c'est comme ça que ça ce passe pour les CGN.

dans ce cas, il vaut donc mieux éviter cette mention sur le certificat de vente, si je te suis bien ...

[ricounet]

Je pense que pour l’administration, avoir l’immatriculation leur permet de vérifié que le véhicule et pas volé et surtout qu’il et bien homologué et donc prévus pour roulé sur la voie public (que ce n’est pas une cross modifié en enduro par l’ancien propriétaire).

[monno]

Si le N° de cadre est identifié dans les bases données
Que un des ex proprios n'a pas fait la CG a son nom ça coince
Même au temps du passage en Pref c'etait a l'ancien proprio de faire la demande de CG collection
Je l'ai vecu mais ça passait tout de même